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Ordre du jour du Conseil - Ville d'Andenne

PROVINCE DE NAMUR

VILLE D’ANDENNE

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 24 AVRIL 2017

N° 2017/4

50ème réunion de la législature

Le Collège communal de la Ville d’ANDENNE a l’honneur de vous convoquer par la présente à la réunion du Conseil communal qui se tiendra le lundi 24 avril 2017, à 20 heures, à l’ANDENNE ARENA.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE

  1. CONTENTIEUX

Ville d’ANDENNE / TOP LIEGE III – Permis unique – Recours en annulation au Conseil d’Etat

  1. CULTE
  1. Fabrique d’église de LANDENNE – Compte 2016 – Approbation
  1. Fabrique d’église de MAIZERET – Compte 2016 – Réformation
  1. Fabrique d’église de SCLAYN – Compte 2016 – Réformation
  1. Fabrique d’église de SEILLES – Compte 2016 – Approbation
  1. Fabrique d’église de THON – Compte 2016 – Réformation
  1. CULTURE

Musée communal de la Céramique – Acquisition de la collection Urbain Montfort

(deuxième partie)

  1. DIVERS
  1. Reconnaissance et commémoration du génocide arménien
  1. ANDENNE : avenue Roi Albert, 87 – « Les Colverts» – Association des copropriétaires –

Représentation de la Ville d’ANDENNE

  1. INTERCOMMUNALES

IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 1er juin 2017 – Mandat de vote

à délivrer

  1. MARCHES PUBLICS

Marchés publics passés par délégation – Communication

  1. MARCHE DE SERVICES

THON : rue de Gaurre – Réfection de voirie et d’égouttage – Réalisation d’un avant-projet

– Convention in house – Collaboration avec l’INASEP

  1. MARCHES DE TRAVAUX
  1. BONNEVILLE : rue de Sterpisse – Entretien de la voirie au moyen d’un enduisage scellé au

MBCF, renouvellement d’un aqueduc et placement d’un caniveau – Passation

  1. COUTISSE : rue de Solières – Entretien de la voirie
  1. Marché voirie 2017/1
  1. Marché entretien des canalisations de récolte des eaux de ruissellement de voirie 2017/1
  1. Marché trottoirs 2017/1
  1. PATRIMOINE

SEILLES : raccordement électrique du parc éolien de HERON – Constitution d’une servitude

de passage sur le domaine communal aux lieux-dits « Fond des Malades » et « Sur les Communes » – Signature d’une convention avec la S.A. RESA

  1. POLICE

Confirmation d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134

N.L.C.)

  1. REVITALISATION URBAINE
  1. Approbation d’un acte d’échange et d’un acte d’acquisition avec l’Association des

Copropriétaires « COMPLEXE IMMOBILIER – GALERIE SAINTE-BEGGE »

  1. Approbation d’un compromis de vente et aliénation de quotes-parts communales

terrain (23ème délibération)

  1. TUTELLE

Communication de diverses décisions prises par l’autorité de tutelle (article 4 R.G.C.C.)

  1. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

HUIS CLOS

  1. PERSONNEL
  1. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour maladie d’une institutrice maternelle

définitive (F.L.)

  1. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d’infirmité

d’un instituteur primaire définitif (P.B.)

  1. Personnel enseignant – Nominations à titre définitif d’un instituteur primaire à temps plein

(N.S.), d’un instituteur primaire à mi-temps (L.S.) et d’une institutrice maternelle à temps plein (M.C.)

                                               PAR LE COLLÈGE,

        Le Directeur général,                                          Le Bourgmestre,

 

  1. Y.GEMINE                                                              C. EERDEKENS

 NOTA BENE :

  1. Le procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 27 mars 2017 est ouvert à la consultation des membres du Conseil communal.
  1. Conformément aux dispositions de l’article L 1122-24 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, toute proposition étrangère à l’ordre du jour doit être remise au Bourgmestre ou à celui qui le remplace au moins cinq jours francs avant l’assemblée; elle doit être accompagnée d’une note explicative ou de tout document propre à éclairer le Conseil communal. Il y a lieu également de tenir compte, en la matière, des dispositions du Règlement d’ordre intérieur.
  1. Le Directeur général et la Directrice financière, ou leurs délégués, seront présents au Centre administratif le mercredi 19 avril 2017, de 17h00 à 19h00, à la disposition des membres du Conseil communal relativement aux points de l’ordre du jour.
  1. Les prochaines réunions du Conseil communal sont fixées les 29 mai et 26 juin 2017 à l’ANDENNE ARENA.

 

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