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Ordre du jour du Conseil - Ville d'Andenne

PROVINCE DE NAMUR

VILLE D’ANDENNE

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 27 MARS 2017

N° 2017/3

49ème réunion de la législature

Le Collège communal de la Ville d’ANDENNE a l’honneur de vous convoquer par la présente à la réunion du Conseil communal qui se tiendra le lundi 27 mars 2017, à 20 heures, à l’ANDENNE ARENA.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE

  1. AFFAIRES SOCIALES

Plan de cohésion sociale 2014-2019

  1. Adoption du rapport d’activités 2016
  2. Adoption du rapport financier 2016
  3. Adoption du rapport financier « article 18» 2016
  1. CIRCULATION ROUTIERE
  1. ANDENNE : Promenade des Ours
  2. Sens unique
  3. Stationnement PMR
  4. Stationnement
  5. Zone d’évitement
  1. SEILLES : rue des Tulipes – Sens unique
  1.   DÉVELOPPEMENTTERRITORIAL

Programme communal de développement rural – C.L.D.R. – Composition : membres privés

  1. MARCHES PUBLICS
  1. Marchés publics passés par délégation – Communication
  1. Marchés publics passés/attribués en 2016 – Tableaux récapitulatifs – Communication
  1. MARCHE DE FOURNITURES

Fourniture d’une camionnette pour le Service des Plantations

  1. MARCHE DE SERVICES

SCLAYN : rue de Jérusalem – Rénovation de la voirie et du mur de soutènement – Étude et coordination sécurité-santé – Approbation de conventions in house avec l’INASEP

  1. PATRIMOINE
  1. NAMECHE : sentiers communaux numéros 16, 17 et 18 – Suppression partielle – Ouverture d’une enquête publique
  1. Maison du Tourisme – Vente de gré à gré
  1. POLICE

Confirmation d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134

N.L.C.)

  1.   RÉGIEDES SPORTS

Approbation des comptes annuels 2016 – Décharge aux administrateurs

  1. REVITALISATION URBAINE
  1. Approbation d’un compromis de vente et aliénation de quotes-parts communales

terrain (22ème délibération)

  1. Marché public de services : désignation d’un auteur de projet chargé de l’étude de

l’aménagement d’une nouvelle place communale et autres aménagements publics –

Avenant n° 3 – Approbation

  1. TRAVAUX

ANDENNE : rue Charles Lapierre, 25-27 – Aménagement de quatre logements –

Raccordements à l’eau et à l’électricité

  1. TUTELLE

Communication de diverses décisions prises par l’autorité de tutelle (article 4 R.G.C.C.)

  1. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

Interpellation de Monsieur le Conseiller Christian MATTART : « Peut-on être heureux en

travaillant pour la Ville d’ANDENNE ? »

HUIS CLOS

CONTENTIEUX

Ville d’ANDENNE / N.V. M.-M. – Autorisation d’ester en justice

  1. PERSONNEL
  1. Personnel enseignant – Enseignement fondamental – Ratification/prolongation de

désignations temporaires (13)

  1. Personnel enseignant – École Industrielle et Commerciale – Ratification de désignations temporaires (35)

PAR LE COLLEGE,

         Le Directeur général,             Le Bourgmestre,

               Y.GEMINE                             C. EERDEKENS

    NOTA BENE :

  1. Le procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 6 mars 2017 est ouvert à la consultation des membres du Conseil communal.
  1. Conformément aux dispositions de l’article L 1122-24 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, toute proposition étrangère à l’ordre du jour doit être remise au Bourgmestre ou à celui qui le remplace au moins cinq jours francs avant l’assemblée; elle doit être accompagnée d’une note explicative ou de tout document propre à éclairer le Conseil communal. Il y a lieu également de tenir compte, en la matière, des dispositions du Règlement d’ordre intérieur.

 3.    Le Directeur général et la Directrice financière, ou leurs délégués, seront présents au Centre administratif le mercredi 22 mars 2017, de 17h00 à 19h00, à la disposition des membres du Conseil communal relativement aux points de l’ordre du jour.

  1. Les prochaines réunions du Conseil communal sont fixées les 24 avril, 29 mai et 26 juin 2017 à l’ANDENNE ARENA.

 

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