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Ordre du jour du Conseil - Ville d'Andenne

PROVINCE DE NAMUR

VILLE D’ANDENNE

 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 6 MARS 2017

N° 2017/2

48ème réunion de la législature

 Le Collège communal de la Ville d’ANDENNE a l’honneur de vous convoquer par la présente à la réunion du Conseil communal qui se tiendra le lundi 6 mars 2017, à 20 heures, à l’ANDENNE ARENA.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE

  1. ASSOCIATIONS
  1. « L’ouvrier chez lui» – Assemblée générale extraordinaire du 25 mars 2017 – Mandat de

vote à délivrer

  1. « L’ouvrier chez lui» – Assemblée générale statutaire du 25 mars 2017 – Mandat de vote à délivrer
  1. CIRCULATION ROUTIERE
  1. BONNEVILLE : rue de Sterpisse – Passage pour piétons
  1. SEILLES : rue de la Station (parking des Ours) – Stationnement PMR
  1. CULTE

Fabrique d’église d’ANDENNE – Budget 2017 – Réformation

  1. DIVERS

Motion présentée par Madame Martine VOETS, Conseillère communale, « relative à

l’ouverture du hall de la gare d’ANDENNE »

  1. FINANCES

Procès-verbal de vérification de caisse – Communication

  1. a) situation au 30 novembre 2016
  2. b) situation au 31 décembre 2016
  1. INTERCOMMUNALES

INASEP – Assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2017 – Mandat de vote à délivrer

 MARCHES PUBLICS

Marchés publics passés par délégation – Communication

  1. MARCHES DE SERVICES
  1. Désignation d’un bureau d’études pour la réalisation de levés et de plans de voirie et

d’égouttage (deux ans)

  1. Rénovation du kiosque de SEILLES – Mission particulière d’étude et mission de

coordination sécurité-santé – Relation in house – Contrat INASEP

  1. Services de muséographie – Nouveau projet muséal
  1. Développement du « Quartier Nouveau» à ANDENNE (Anton) – Procédure de dialogue

compétitif – Convention d’assistance à maître d’ouvrage – Approbation

  1. POLICE
  1. Confirmation d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134

N.L.C.)

  1. Carnaval des ours – Edition 2017 – Mesures préventives de police
  1. REVITALISATION URBAINE
  1. Approbation d’un compromis de vente et aliénation de quotes-parts communales

terrain (20ème délibération)

  1. ANDENNE : parking souterrain – Droit de superficie et de concession – Cession par

COBELBA KOECKELBERG à BESIX PARKING

  1. ANDENNE : écoquartier – Bâtiment C (Maison du Citoyen) – Achat d’espaces

complémentaires

  1. TUTELLE

Communication de diverses décisions prises par l’autorité de tutelle (article 4 R.G.C.C.)

  1. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

Interpellation de Monsieur le Conseiller José Ricardo ALVAREZ : « Transparence, suite pas

fin… »

HUIS CLOS

CONTENTIEUX

Ville d’ANDENNE / D.V. – Autorisation d’ester en justice

  1. PERSONNEL
  1. Personnel enseignant – Enseignement fondamental – Ratification/prolongation de

désignations temporaires (5)

  1. Personnel enseignant – Enseignement fondamental – Demande de congé d’un instituteur primaire (P.B.) pour prestations réduites pour cause de maladie ou d’infirmité
  1. Personnel enseignant – Enseignement fondamental – Demande de mise en disponibilité pour maladie d’une institutrice primaire (M.R.)

PAR LE COLLEGE,

        Le Directeur général,     Le Bourgmestre,

  1. Y.GEMINE                      C. EERDEKENS

NOTA BENE :

 

  1. Le procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 6 février 2017 est ouvert à la consultation des membres du Conseil communal.
  1. Conformément aux dispositions de l’article L 1122-24 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, toute proposition étrangère à l’ordre du jour doit être remise au Bourgmestre ou à celui qui le remplace au moins cinq jours francs avant l’assemblée; elle doit être accompagnée d’une note explicative ou de tout document propre à éclairer le Conseil communal. Il y a lieu également de tenir compte, en la matière, des dispositions du Règlement d’ordre intérieur.
  1. Le Directeur général et la Directrice financière, ou leurs délégués, seront présents au Centre administratif le mercredi 1er mars 2017, de 17h00 à 19h00, à la disposition des membres du Conseil communal relativement aux points de l’ordre du jour.
  1. La prochaine réunion du Conseil communal est fixée au 27 mars 2017 (ANDENNE ARENA).

 

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